Dans le cadre de la révision du plan d'urbanisme, vous trouverez ici-bas une copie des projets pour les règlements suivants : le règlement de Zonage, le règlement de Construction, le règlement de Lotissement, le règlement de Permis et Certificats, le Plan d'intégration et d'implantation architecturale (PIIA) et le Plan d’Urbanisme. Ces différents projets ont été déposés le lundi 9 avril 2018. Une copie papier est disponible également pour consultation à la Municipalité. Notez que certaines annexes seront à apparaître sous peu.

Zonage

• Annexe 1 - Plan de zonage
• Annexe 2 - Grilles des spécifications

Construction

Lotissement

Permis et certificats

Plan d'intégration et d'implantation architecturale (PIIA)

Plan d'urbanisme

• Annexe C - Plan des affectations du sol - 1 de 2
• Annexe D - Plan des affectations du sol - 2 de 2
• Annexe E - Plan des contraintes à l'occupation du territoire
• Annexe F - Plan des territoires d'intérêt
• Annexe G - Plan des réseaux de transport et de déplacement