MRC de Rouville
Vous trouverez inséré ci-après les avis publics qui proviennent de la MRC de Rouville.
AVIS PUBLIC - Vente d'immeubles pour défaut de paiement de taxes
AVIS PUBLIC-Règlement 330-22 avant adoption
AVIS PUBLIC - Calendrier des séances ordinaire 2023
AVIS PUBLIC - Adoption des prévisions budgétaires 2023
AVIS PUBLIC - Rapport financier 2021
AVIS PUBLIC - Vente d'immeubles pour défaut de paiement des taxes
AVIS PUBLIC - Calendrier des séances ordinaire 2022
AVIS PUBLIC - Présentation pour adoption des prévisions budgétaires 2022 de la MRC de Rouville
AVIS PUBLIC - Règlement 324-21 relatif au fonctionnement des écocentres
AVIS PUBLIC - Projet de schéma révisé de couverture de risques en sécurité incendie
AVIS PUBLIC - Rapport financier 2020 de la MRC de Rouville
AVIS PUBLIC - Adoption des prévisions budgétaires 2021
AVIS PUBLIC - Calendrier des séances ordinaire 2021
AVIS PUBLIC - Règlement numéro 320-20 modifiant le Règlement 253-09
Pour votre information
Le 7 décembre 2021, le règlement 660-2021 concernant les modalités de publication des avis publics a été adopté. Dorénavant, les avis publics seront publiés uniquement sur le site Internet de la Municipalité.
Les formalités spécifiques requises pour certains dossiers par les différentes lois et règlements applicables, autres que les modalités de publication prévues au règlement 660-2021 demeurent inchangées. Si l’avis public doit être publié dans un journal diffusé sur le territoire de la municipalité, à ce moment-là, vous retrouverez les articles publiés dans le journal "La Voix de L'Est".
Prendre note que tout avis est retiré après que celui-ci ait fait l'objet d'un affichage raisonnable selon la pertinence du dossier.
Saint-Paul-d'Abbotsford est une municipalité fondée en 1855, située dans la MRC de Rouville en Montérégie, au sud-ouest du Mont Yamaska. La principale activité économique de Saint-Paul est la pomiculture.
